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CSA - FS

Comité Hygiène et Sécurité et Conditions de Travail

les articles

publié le 16 novembre 2023.
Liminaire et Compte-rendu du CSA Local - Formation Spécialisée du 13 novembre 2023
A l’ouverture de la séance, la CGT a fait lecture de la déclaration liminaire suivante : Madame la Présidente, Nous allons aujourd’hui aborder le Plan de prévention 2024 issu de la mise à jour du DUERP. On le constate, celui-ci n’est devenu au fil du temps que (...)

publié le 21 juin 2023.
Compte-rendu du CSA-FS du 20 juin 2023
Après le CSAL du 19 juin, nous étions réunis de nouveau en CSA–FS (ex CHS-CT) aujourd’hui. Notre déclaration liminaire était commune sur les deux instances. I – Point d’avancement des dossiers immobiliers – SAPF à Joigny : Comme mentionné dans notre compte (...)

publié le 4 avril 2023.
Liminaire & Compte-rendu du CSA-FS du 3 avril 2023
A l’ouverture de la séance, nous avons fait lecture de la déclaration liminaire suivante : Le président de la République a confirmé le maintien de la loi Retraites avec le passage à 64 ans et les 43 années de cotisation malgré la revendication de son retrait par (...)

publié le 21 juin 2022.
Liminaire & Compte-rendu du CHSCT du 21 juin 2022
Madame la Présidente, Ce CHSCT a lieu dans le contexte d’une nouvelle mandature du Président MACRON et la nomination d’une première ministre Mme BORNE. Le paysage politique issu de cette élection est profondément remanié et la Ve République se trouve désormais (...)

publié le 21 mars 2022.
Liminaire & Compte-rendu du CHSCT du 18 mars 2022
Ce premier CHSCT de l’année s’est déroulé en « présentiel ». A l’ouverture de la séance, nous avons fait lecture de la déclaration liminaire suivante : « Madame la Présidente, en décembre 2021, l’inflation en France a atteint 2,8% sur 1 an. Les salariés du (...)

publié le 25 octobre 2021.
Compte-rendu du CHSCT du 21 OCTOBRE 2021
Ce dernier CHSCT de l’année 2021 s’est tenu en présentiel à la DDFIP mais bien évidemment avec le respect des gestes barrières. A l’ouverture de la séance, nous avons fait lecture de la déclaration liminaire suivante : « Madame la Présidente, depuis des (...)

publié le 18 juin 2021.
Compte-rendu du CHSCT du 17 juin 2021
Premier CHSCT en présentiel depuis bien longtemps … ... Et une fois n’est pas coutume, la CGT Finances n’avait pas de déclaration liminaire. Suite à une erreur « technique », le PV n’a pas été transmis aux OS, il sera donc de nouveau soumis au vote lors du (...)

publié le 8 avril 2021.
Liminaire et compte rendu du CHSCT du 8 avril 2021
Premier CHSCT de cette année 2021, premier sous la présidence de Mme Gontard, mais aussi premier en visioconférence. A l’ouverture de la séance, nous avons fait lecture de la déclaration liminaire suivante : « Madame la Présidente, nous traversons actuellement (...)

publié le 20 novembre 2020.
Compte-rendu CHSCT du 20 novembre 2020
Ce dernier CHSCT de cette année 2020 s’est tenu en audioconférence sous la présidence de M. AUGIER. A l’ouverture de la séance, nous avons fait lecture de la déclaration liminaire suivante : « Monsieur le Président, il est impossible de ne pas parler du (...)

publié le 29 juin 2020.
Compte-rendu CHSCT du 25 juin 2020
Ce CHSCT s’est déroulé en présentiel avec uniquement les titulaires. L’actuel secrétaire du CHSCT partant en retraite, le secrétariat est assuré ce jour par un membre de solidaires. Le prochain secrétaire sera désigné lors du prochain CHSCT. Avant l’ouverture (...)

publié le 18 mai 2020.
Liminaire et Compte-rendu CHSCT du 15 mai 2020
Ce CHSCT s’est déroulé en audioconférence du fait de la pandémie liée au Covid 19. A l’ouverture de la séance, nous avons fait lecture de la déclaration liminaire suivante : « Monsieur le Président, le gouvernement a décidé la date du 11 mai pour entamer le (...)

publié le 3 décembre 2019.
Liminaire du CHSCT du 3 décembre 2019
Monsieur le Président, Ce CHSCT est convoqué alors que nous sommes à J-2 de la journée de grève et de mobilisation du 5 décembre 2019. Visiblement, le 1er ministre ne veut pas entendre les attentes de la majorité des citoyens. Il préfère choisir le bras de (...)

publié le 11 octobre 2019.
Compte-rendu CHSCT du 9 octobre 2019
A l’ouverture de la séance, nous avons fait lecture de la déclaration liminaire suivante : « Monsieur le Président, Le 24 septembre 2019, Pascale Collin, collègue en poste au SIE d’Yvetot et membre de la section CGT Finances Publiques de Seine Maritime a mis (...)

publié le 18 décembre 2018.
Compte-rendu CHSCT "spécial CFP Sens" du 18 décembre 2018
Ce CHSCT Spécial avait pour principal ordre du jour la situation du Centre des Finances Publiques du Quai de Nancy à Sens....

publié le 25 octobre 2018.
Liminaire & Compte-rendu du CHSCT du 25 octobre 2018
En réponse à notre déclaration liminaire, le Président a précisé qu’il était très attentif aux conditions de travail des agents. L’écoute des agents est fondamentale et doit être prise en compte. Il souhaite les associer autant que possible aux réformes de (...)

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